Décisions et réunions

Décisions liste les décisions et les réunions de chaque société. Une décision est un choix du conseil ou des associés, mis par écrit et signé. Une fois adoptée, elle ne change plus ; une correction est une nouvelle décision.

Commencer une décision

Nouvelle décision demande la société et l’objet de la décision. Magpie a des textes types, appelés modèles, pour ces décisions, chacun pour le conseil et, quand cela s’applique, pour les associés :

• nommer un administrateur, et la démission ou la révocation d’un administrateur
• nommer un dirigeant, comme un secrétaire
• ouvrir un compte bancaire et désigner qui peut le faire fonctionner
• émettre des parts, approuver une cession de parts, adopter un plan d’options et approuver une attribution d’options
• approuver un SAFE ou une obligation convertible
• approuver ou recevoir les comptes annuels, et décider d’un dividende
• changer le siège social ou la date de clôture de l’exercice
• approuver un contrat et désigner qui le signe, et nommer des experts-comptables ou des commissaires aux comptes
• une décision écrite des associés, avec vos propres mots

Chaque modèle est un texte type qui ne cite le droit d’aucun pays. Vérifiez dans vos statuts qui doit signer et si une réunion est nécessaire. Votre propre texte commence plutôt une décision rédigée dans Documents.

Une décision du conseil d’une société qui n’a qu’un administrateur en fonction est une décision de l’administrateur unique. Modifier les détails dans Plus change le titre et le type.

Répondre aux questions

Une décision issue d’un modèle pose ses questions au-dessus de son texte, comme le nom du nouvel administrateur et le jour de son entrée en fonction. Le nom et le numéro d’immatriculation de la société sont déjà remplis. Le texte en dessous change à mesure que vous répondez. Rédiger dans Documents transforme le texte obtenu en un Document que vous pouvez changer librement ; les questions ne s’appliquent plus ensuite.

Signature

Choisir les signataires liste les dirigeants et les détenteurs de la société, chacun avec une adresse e-mail. Tant que vous n’avez pas choisi, une décision du conseil montre les administrateurs en fonction. Envoyer pour signature imprime le texte et l’envoie par Signatures électroniques, qui écrit à chaque signataire. Le texte ne peut pas changer pendant qu’il est en signature.

Quand tout le monde a signé, la décision est adoptée le jour de la dernière signature, l’exemplaire signé est classé dans les documents de la société comme Décision, et la personne qui l’a envoyée reçoit un e-mail. Si un signataire refuse, ou si la demande est annulée ou expire, la décision redevient un projet avec le motif, et peut être modifiée et renvoyée.

Enregistrer comme adoptée adopte une décision signée sur papier ou prise en réunion : indiquez le jour de son adoption, la réunion, et l’exemplaire signé si vous l’avez.

Ce que l’adoption d’une décision enregistre

Certains modèles enregistrent ce qu’ils ont décidé au moment de leur adoption, et la page de la décision le liste :

Si l’une d’elles ne peut pas être enregistrée, par exemple un dirigeant déjà enregistré avec la même fonction et la même date, la décision est quand même adoptée et la page indique le motif avec Réessayer.

Retirer une décision

Retirer dans Plus garde la décision, marquée comme retirée. Un projet peut aussi être mis à la corbeille. Retirer une décision en cours de signature n’arrête pas la signature ; annulez la demande dans Signatures électroniques pour cela. Si elle est signée malgré tout, l’exemplaire signé est classé et rien n’est enregistré.

Réunions

Nouvelle réunion enregistre une réunion du conseil, une assemblée générale annuelle ou une assemblée générale à une date et une heure. Sa page indique où elle s’est tenue, le jour de la convocation, qui était présent et qui s’est excusé, et les décisions adoptées.

Rédiger le procès-verbal commence un Document avec les présents et les décisions adoptées. Quand le procès-verbal est définitif, Clore le procès-verbal l’imprime et le classe dans les documents de la société comme Procès-verbal. Ensuite, le procès-verbal et les informations de la réunion ne changent plus.

Si la signature d’une décision ne se termine pas comme prévu, Contacter l’assistance.